Le site http://www.molenat.com est la propriété de la société Molenat  MOLENAT SERVICE DEVELOPPEMENT  (n°RCS 432734473) au capital de 8000 € dont le siège social est situé :

BP 53
19 SITE INDUSTRIELLE DU CENTRE VILLE
12 300 DECAZEVILLE 
Tel : (+33 05 65 635 635) 
email : info@molenat.com
Site hébergé par OVH.

Noms de domaine "molenat.com" acheté chez le Registrar « Oléane» (www.oleane.tm.fr/) et « molenat.eu »achetés chez le Registrar « OVH » (www.ovh.fr/)

Les personnes ayant leurs coordonnées personnelles sur ce site disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art.34 de la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Il leur suffit d’adresser un courrier au siège de la société (voir plus haut).

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite de Molenat. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule les utilisations pour un usage privé ou pour un usage strictement personnel sont autorisées.

A défaut d’autorisation préalable communiquée par écrit, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.